Marque expirée - Marque en non vigueur

GRENAT DE SAINT-MARTIN
HUSSON JOEL – LUCIEN – GILBERT

Numéro de dépôt :
99807900
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2019

Présentation de la marque GRENAT DE SAINT-MARTIN

Déposée le 16 août 1999 par HUSSON JOEL – LUCIEN – GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRENAT DE SAINT-MARTIN »

Le déposant est HUSSON JOEL – LUCIEN – GILBERT domicilié(e) 2, RUE DE L'ANGUILLE MARIGOT - 97150 - SAINT-MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUSSON JOÉL domicilié(e) 2, RUE DE L'ANGUILLE RÉSIDENCE AGUR, No 131 MARIGOT - 97150 - SAINT-MARTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRENAT DE SAINT-MARTIN est expirée depuis le 16 août 2019.

HUSSON JOEL – LUCIEN – GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : GRENAT DES PYRENEES


HUSSON JOEL – LUCIEN – GILBERT - 2, RUE DE L'ANGUILLE MARIGOT - 97150 - SAINT-MARTIN - France


HUSSON JOÉL - 2, RUE DE L'ANGUILLE RÉSIDENCE AGUR, No 131 MARIGOT - 97150 - SAINT-MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409219 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04

Joaillerie. Bijouterie. Pierres précieuses.